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Eléments facultatifs – Centre de Gestion

Centre de Gestion

Fonction Publique Territoriale

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Eléments facultatifs

La Rémunération

chiffres clés
Échelles indiciaires
Frais de déplacement
Statut des élus
Barème des traitements
Eléments obligatoires
Eléments facultatifs
Cotisations

Article 20, loi du 13 Juillet 1983

« […] ainsi que les indemnités instituées par un texte législatif ou réglementaire […] »

Tableaux récapitulatifs des primes

Dans ces tableaux, sont prises en compte :

la revalorisation des montants annuels de référence de l’IFTS et de l’IAT à compter du 01/02/2017
le reclassement dans les échelles C1, C2 et C3 à compter du 01/01/2017

Filière administrative
Filière animation
Filière culturelle – Secteur Artistique
Filière culturelle – Secteur Patrimoine
Filière Police
Filière sociale – Médico Sociale
Filière sociale – Médico Technique
Filière sociale – Sociale
Filière sportive
Filière technique

Nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement (RIFSEEP)

Pour plus d’information sur la mise en oeuvre du RIFSEP, vous pouvez consulter le guide de l’Association nationale des directeurs et directeurs adjoints des centres de gestion: