Instances et dialogue social Comité Technique – CHSCT Commission Consultative Paritaire Procédure disciplinaire Conseil médical formation restreinte Conseil médical formation plénière Comité Social Territorial Règlement Intérieur Calendrier des Instances Accident de service / du travail / de trajet Pièces à fournirFormulaire Accueil d’un apprenti Pièces à fournirsaisine de l’autorité territoriale indiquant les conditions d’accueil de l’apprentiprogramme de la formationfiche de poste du maître d’apprentissage Astreintes et permanences Pièces à fournirProjet de délibération à compléter Autorisations spéciales d’absences Pièces à fournirModèle donné à titre indicatif Compte épargne temps Pièces à fournirProjet de délibération Délégation de service public Pièces à fournirLettre de saisine de l’autorité territorialerapport explicatif Désignation d’un Assistant de prévention Pièces à fournirImprimé de saisine Entretien professionnel Pièces à fournirImprimé de saisine pour les critères Fiche de poste Pièces à fournirImprimé de saisine pour les critères Journée de solidarité Pièces à fournirImprimé de saisine Modification de durée hebdomadaire de service Pièces à fournirImprimé de saisine Modifications de l’organisation des services liées au retour à la semaine de 4 jours à l’école Pièces à fournirImprimé de saisine Protection sociale complémentaire Pièces à fournirImprimé de saisine Ratios d’avancement de grade Pièces à fournirImprimé de saisine Résorption de l’emploi précaire Pièces à fournirImprimé de saisine RIFSEEP Pièces à fournirProjet de délibération signé par l’autorité territorialeà titre indicatif un organigramme peut être joint au projet de délibération Temps partiel et modalités d’application Pièces à fournirProjet de délibération Imprimer la page Skip back to main navigation
